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Marques déposées par BRUNET Stéphane
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ORGANIC SPIRIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGANIC SPIRIT
BRUNET Stéphane

Numéro de dépôt :
3229927
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2023
ORGANIC SPIRIT de BRUNET Stéphane

Présentation de la marque ORGANIC SPIRIT

Déposée le 2 juin 2003 par BRUNET Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANIC SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est BRUNET Stéphane domicilié(e) Lieu-dit La Coudre de Breville - 16370 - BREVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORGANIC SPIRIT domicilié(e) 222 AVENUE DE MONTIGNAC - 16100 - MERPINS - France.

La marque ORGANIC SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGANIC SPIRIT est expirée depuis le 2 juin 2023.


BRUNET Stéphane - Lieu-dit La Coudre de Breville - 16370 - BREVILLE - France


ORGANIC SPIRIT - 222 AVENUE DE MONTIGNAC - 16100 - MERPINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518640 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.